MENTIONS LÉGALES
Le présent site est la propriété de L’Eau Vive :
Marque déposée par la SARL BIO CLUB
RCS Lyon 452 135 544 – Code APE 4618Z – SIREN N°452135544
170 Bd Stalingrad – 69006 Lyon, France
PUBLICATION
Contactez le directeur de publication de ce site avec cette adresse : contact@eau-vive.fr
CRÉATION & HÉBERGEMENT
Ce site a été réalisé par la société Mediacraft : 70 rue Thiers – 38000 Grenoble – Tél : 04 85 02 91 20 – mail : contact@mediacraft.fr
Il est hébergé par la société Nitroserv SARL, Siège social : 3 rue Denfert Rocherau – 38000 Grenoble FRANCE
ACCÈS AU SITE
L’Eau Vive se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site, en ce compris notamment certains contenus, fonctionnalités ou heures de disponibilité, et ce sans préavis.
L’UTILISATEUR
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site. L’Eau Vive ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’une utilisation non-conforme du site par un utilisateur.
L’utilisateur reconnaît notamment avoir la compétence et les moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site. Il reconnaît avoir vérifié que son environnement informatique fonctionne et n’est pas sous l’emprise de virus. Il reconnait en outre avoir pris connaissance de cette notice légale et s’engage à la respecter.
RESPONSABILITÉ DE L’EAU VIVE
La responsabilité de L’Eau Vive ne peut être engagée en raison d’une indisponibilité technique de la connexion, qu’elle qu’en soit la raison notamment un cas de force majeure, une opération de maintenance, une mise à jour, une modification du site, une intervention de l’hébergeur, une panne de réseau, une coupure d’alimentation électrique….
Les informations contenues sur le site ont un caractère strictement informatif, elles n’emportent aucun engagement ou obligation de la part de L’Eau Vive au profit des Utilisateurs. L’Eau Vive décline ainsi toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site.
En outre, ces informations doivent être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site par l’utilisateur.
Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites Internet de tiers. La responsabilité de L’Eau Vive ne saurait être engagée dans le cas où le contenu desdits sites Internet contreviendrait aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site dans son ensemble, notamment les images, les textes, les marques (dénominatives ou logographiques), les représentations iconographiques et photographiques, les bandes sonores et les documents téléchargeables, sont la propriété exclusive de L’Eau Vive ou de tiers. Elles sont protégées par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé, sans l’autorisation préalable de L’Eau Vive est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété Intellectuelle.
Les marques dénominatives et logographiques L’Eau Vive figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de L’Eau Vive est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’Utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété intellectuelle.
L’Eau Vive vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi du 6 Janvier 1978 dite Informatique et Libertés, renforcée par le Règlement Général de la Protection des Données Personnelles du 25 Mai 2018, un traitement automatisé des données est effectué sur ce site qui fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
Les données récoltées sur le site sont enregistrées et analysées par L’Eau Vive afin de répondre aux demandes exprimées. Ces données pourront le cas échéant être transmises au service interne concerné par la demande. Elles pourront aussi être transmises avec l’accord de l’utilisateur à des tiers dans le cadre de la mise en œuvre de l’exécution de travaux par des prestataires. Pour en savoir plus, consultez notre page dédiée à la collecte et à l’utilisation de vos données.
L’utilisateur transmet ces données à L’Eau Vive en toute connaissance de cause dès lors qu’il procède par lui-même à leur saisie. Cependant aucune donnée personnelle n’est collectée ou transmise à son insu.
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978) et qu’il a fournies à L’Eau Vive via le site en écrivant à :
L’Eau Vive – DPO, Champs et Bruyères – Route Napoléon, 38320 Brié-et-Angonnes, ou en faisant parvenir un courrier électronique à dpo@eau-vive.fr.
Les données collectées dans le cadre de cet échange ne seront conservées que le temps de répondre à vos questions et supprimées après un délai de 15 jours sans interactions.
INDEX ÉGALITÉ HOMME / FEMME
Depuis la loi du 5 septembre 2018, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes se mesure grâce à un index construit autour de 4 indicateurs pour les entreprises ayant moins de 250 salariés. Au sein des enseignes de l’UES EAU VIVE et conformément à la législation applicable en France, l’indice 2023 servant à mesurer l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes, est de 94/100 points
